TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES ACRONYMES ET DES ABRÉVIATIONS. 2
TSHIENA BUALU BUDI KABUYI BUTANGILA MIDUMU YA BIANZA.. 15
1.3 DURÉE DES ACTIVITÉS DU PROJET. 24
1.4 MÉTHODOLOGIE DE L’ÉTUDE. 25
1.4.1. Collecte des données de base. 25
1.4.4. Consultations Publiques. 26
1.4.5. Traitement des données. 26
1.4.6. Structure et contenu du rapport. 27
2 DESCRIPTION DU SOUS-PROJET. 29
2.2 MODÉLISATION HYDROLOGIQUE. 29
2.3 DESCRIPTION GENERALE DES TRAVAUX. 31
2.3.2. Construction de Caniveaux. 32
2.3.5. Localisation des sites. 34
2.4 RESUME DES TRAVAUX DETAILLES PAR SITE. 36
2.5 REINSTALLATION INVOLONTAIRE. 42
3 CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL. 46
3.1 Politiques et programmes en rapport avec le projet. 46
3.2 CADRE LEGISLATIF DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE. 48
3.2.1. Législation environnementale et sociale nationale. 48
3.2.2. Loi-cadre sur l’environnement. 48
3.2.3. Procédures de réalisation des études d’impact sur l’environnement en RDC. 48
3.2.4. Protection du patrimoine culturel 49
3.2.5. Protection des travailleurs. 49
3.2.6. Législation sur le foncier, la compensation et la réinstallation. 49
3.2.7. Le Cadre environnemental et social de la Banque mondiale applicables au projet 49
3.3.2. Analyse des capacités des acteurs impliqués dans la gestion environnementale et sociale 54
4 DESCRIPTION DU MILIEU RECEPTEUR DU Sous-PROJET. 56
4.3 LA VULNÉRABILITÉ DE LA VILLE DE KANANGA A L’ÉROSION.. 57
4.4 DESCRIPTION DU MILIEU RECEPTEUR. 58
4.4.1. Environnement physique. 58
4.4.2. Environnement naturel 62
4.4.4. Services écosystémiques. 68
4.5 DESCRIPTION DES SITES EROSIFS. 69
4.6 SENSIBILITE DU MILIEU ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL. 74
5 ANALYSE DES VARIANTES DU PROJET. 75
5.1 VARIANTE “SANS PROJET”. 75
5.2 VARIANTE “AVEC PROJET”. 75
5.3 VARIANTE “AVEC PROJET RETARDE ”. 76
6 RISQUES ET EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX. 77
6.2 DEMARCHE METHODOLOGIQUE DE L’ANALYSE DES RISQUES ET IMPACTS. 78
6.3 IDENTIFICATION DES RISQUES ET EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX. 78
6.4 ÉVALUATION DES RISQUES ET EFFETS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX. 80
6.4.1. Méthodologie d’identification et d’évaluation des risques d’accidents. 81
6.4.2. Mesures d’atténuation. 83
6.4.4. Matrice des interactions des sources et récepteurs d’impacts. 85
6.5 EVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX DU PROJET. 88
6.5.1. Identification des impacts sociaux positifs. 88
6.5.2. Identification des impacts positifs environnementaux. 91
8.6.3. Impacts environnementaux négatifs. 91
6.5.4. Impacts sociaux négatifs. 104
6.5.5. Analyse des impacts sur les services écosystémiques. 119
6.6.6. Analyse des impacts cumulatifs. 119
6.6.7. Risques d’accidents environnementaux et sociaux. 120
7 PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE. 123
7.1 OBJECTIFS DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE. 123
7.2 CADRE DU SYSTÈME DE GESTION ENVIRONNEMENTALE, SOCIALE ET SANITAIRE. 123
7.3 DESCRIPTION D’IMPACTS ET MESURES DE MITIGATION.. 124
7.4 ANALYSE SUR LES RISQUES LIÉS AUX EAS/HS. 134
7.5 APERÇU DES PLANS DE GESTION.. 135
7.5.1. Gestion des déchets. 135
7.5.2. Gestion des accidents, incidents et covid-19. 136
7.5.3. Roles et responsabilites pour le suivi-evaluation et rappotage. 138
7.5.4. Responsabilite e&s de l’ovd. 139
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